Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAYARD
Numéro de dépôt :
1047907
Date de dépôt :
19/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BAYARD
Déposée le 19 avril 1978 par SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETS. CLEMENT -BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 19 avril 1988.
SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETS. CLEMENT -BAYARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048